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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO D.M
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LA COMPAGNIE DES OURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE DES OURS
PROMO D.M. SARL

Numéro de dépôt :
94531274
Date de dépôt :
27/07/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2004

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DES OURS

Déposée le 27 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO D.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA COMPAGNIE DES OURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO D.M domicilié(e) 80, ROUTE DES LUCIOLES B.P. 037, 06901 SOPHIA-ANTIPOLIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 684 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE. PROMO DM - France.

La marque LA COMPAGNIE DES OURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DES OURS est expirée depuis le 27 juillet 2004.

PROMO D.M a également déposé les autres marques suivantes : STUDIO MOONFLOWER , MOONFLOWER CREATION , NOSTALGIA MINT , PROMO DM DEVELOPPEMENT - MARKETING


PROMO D.M. SARL - 80, ROUTE DES LUCIOLES B.P. 037, 06901 SOPHIA-ANTIPOLIS CEDEX - France - SIREN 393684212


STE. PROMO DM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

- Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table. - Vêtements, chaussures, chapellerie. - Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].